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 Règles : Le tribunal

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Teddy Taylor
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Teddy Taylor


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MessageSujet: Règles : Le tribunal   Règles : Le tribunal Icon_minitimeDim 30 Mai - 1:37

C'est dans cette rubrique que vous aurez la possibilité de porter plainte contre un autre joueur du forum pour un tort causé, afin d'obtenir des dommages et intérêts.

Comment ça se passe ? C'est très simple. Il vous suffira de poster, sous forme de Rp, une accusation contre un membre dans le topic "Porter plainte".
Cette accusation devra être développée (un minimum de 10 lignes sera requis), et etayée par des arguments si possible.
Un membre vous a calomnié sur son site ? Il vous a causé un quelconque tort durant un Rp ? Alors n'hésitez pas et venez lui faire payer cher cet acte !

Veillez néanmoins à ne pas porter plainte pour tout et n'importe quoi, car cette plainte peut se retourner contre vous ! En effet, l'accusé aura bien entendu un délai d'une semaine pour répondre et se défendre des accusations portées contre lui.

A l'issue de ces deux plaidoiries, un verdict sera donné à la lumière des arguments des deux parties. L'affaire pourra se terminer sur un non lieu, ou sur le versement de dommages et intérêts pour la victime.
Attention donc, car une accusation portée injustement peut se retourner contre vous et vous obliger à verser à votre tour des dommages et intérêts Règles : Le tribunal 220637
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